Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conso Resolution
M. Emmanuel Mouclier

Numéro de dépôt :
4155279
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2025
Conso Resolution de Emmanuel Mouclier

Présentation de la marque Conso Resolution

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par monsieur Emmanuel Mouclier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conso Resolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Emmanuel Mouclier domicilié(e) Bâtiment C, 12 Boulevard d'Andilly - 95160 - Montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Mouclier domicilié(e) Bâtiment C, 12 Boulevard d'Andilly - 95160 - Montmorency - France.

La marque Conso Resolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conso Resolution arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

Emmanuel Mouclier a également déposé les autres marques suivantes : smartshield


M. Emmanuel Mouclier - Bâtiment C, 12 Boulevard d'Andilly - 95160 - Montmorency - France


M. Emmanuel Mouclier - Bâtiment C, 12 Boulevard d'Andilly - 95160 - Montmorency - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Services juridiques ; médiation.